Marque expirée - Marque en non vigueur

56bis réceptions
Carine Francart, SARL

Numéro de dépôt :
3619828
Date de dépôt :
23/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2018
56bis réceptions de Carine Francart

Présentation de la marque 56bis réceptions

Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carine Francart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 56bis réceptions »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Carine Francart domicilié(e) 7 rue st jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Carine Francart, SARL domicilié(e) 7 rue st jacques - 75005 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 56bis réceptions est expirée depuis le 23 décembre 2018.

Carine Francart a également déposé les autres marques suivantes : JUAN ET JUANITA RESTAURANT SOLAIRE , Butler – Maison gourmande , AH ARTHUS


Carine Francart, SARL - 7 rue st jacques - 75005 - PARIS - France


Carine Francart, SARL - 7 rue st jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.